eco malus

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bertrand 59
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eco malus

Message par bertrand 59 »

en voyant la jeep de Pato et en parlant de prix des nouveaux jlu , nous en sommes arrivés a cette fameuse taxe , en pensant que cette taxe était redevable même en occasion a raison d une baisse de 10 pour cent par an :roll: :roll:

choqué j ai fait quelques recherches

https://www.service-public.fr/particuli ... its/F19911

https://www.cartegrise.com/malus-ecologique

donc en gros le malus ecologique est payable une seule fois a la premiere immatriculation .

la taxe elle est redevable apparemment tout les ans pour les vehicules depuis 2009 .( peu de gens la paye pour l instant sauf au changement de carte grise )
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Thierry92
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Re: eco malus

Message par Thierry92 »

C'est bien ce qui me semblais :super: :super:
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patolivier
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Re: eco malus

Message par patolivier »

Dites moi pourquoi j'ai payé 700 euros de malus écologique pour le JKU. :ouch:
C'est noté sur la carte grise à la ligne Y3.

:tchin: :bisou: :tchin:
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Thierry92
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Re: eco malus

Message par Thierry92 »

Sur une carte grise c'est la taxe CO2

A l'achat c’est le malus écologique

De toutes façons t'es taxé sur tout :(
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patolivier
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Re: eco malus

Message par patolivier »

(Y3) Montant du malus écologique véhicule d'occasion ou 1er immatriculation.

Voilà ca qui est écrit sur ma carte grise.

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bertrand 59
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Re: eco malus

Message par bertrand 59 »

comme dit plus haut le y 3 est soit mentionné s il s agit d une première immat le montant de l eco taxe , ou quand il s agit d une occasion de la surtaxe co2 .

Taxe Y3 : qu'est-ce que c'est ?
Encore appelée "taxe sur les véhicules polluants", la taxe carte grise Y3 regroupe différentes taxes écologiques, applicables ou non selon chaque scénario d'immatriculation des voitures du genre VP (véhicules particuliers). Cette taxe n'a pas un coût fixe, car son prix varie en fonction du type de véhicule, de sa puissance, de son ancienneté et surtout de ses émissions de CO2.

L'objectif de la mise en place de cette taxe est de pousser les conducteurs de voitures particulières à circuler avec des modèles de moins en moins nocifs pour l'environnement. Cette redevance s'applique à chaque fois que le véhicule change de propriétaire sauf en cas d'exonération. Vous n'aurez donc pas à la payer lors d'une demande de duplicata, pour la correction d'une erreur sur la carte grise, pour un changement de nom ou d'adresse, etc. Les taxes Y3 concernent principalement les véhicules immatriculés à partir des années 2004 et 2008.

Cette redevance est également due lorsque vous faites la carte grise d'un véhicule de tourisme. En effet, depuis le mois de juillet 2006, les véhicules de tourisme de genre VP sont soumis au paiement éventuel d'une taxe complémentaire. Jusqu'en 2018, cette taxe était calculée en fonction du taux d'émission de CO2. Mais depuis la révision du mode de calcul, le montant de la taxe carte grise Y3 dépend désormais du nombre de chevaux fiscaux de la voiture.

Par ailleurs, depuis le 1er janvier 2008, la taxe CO2 n'est plus exigible lors de la première immatriculation d'une voiture d'occasion sur le territoire français. À ce niveau, comme pour les engins neufs, c'est l'écotaxe qui est valable.

Comment s'applique la taxe Y3 de la carte grise ?
Tous les véhicules du type VP (véhicules particuliers) qui ont été immatriculés pour la première fois à partir du 1er juin 2004 sont éventuellement concernés par le paiement de la taxe Y3. Étant donné que les véhicules antérieurs n'étaient pas équipés de la technologie actuelle, ne pas taxer les modèles anciens sur leurs émissions polluantes n'aurait pas été juste.

Pour effectuer le calcul de la taxe Y3, deux méthodes de calcul ont été définies en fonctions du type de réception de la voiture : la taxe CO2 et l'écotaxe.

La taxe CO2
Cette redevance concerne tous les véhicules de tourisme d'occasion qui ont circulé pour la première fois après le 1er juin 2004 sur le territoire français. La méthode de calcul de la taxe CO2 est différente selon que le véhicule concerné a fait l'objet ou non d'une réception communautaire. Dans le détail, cette redevance est calculée en fonction du taux d'émission de CO2 par kilomètre parcouru du véhicule, soit le taux de dioxyde de carbone en g/km inscrit au niveau du champ V.7 de la carte grise pour les véhicules en réception communautaire. Elle est également calculée en fonction de la puissance fiscale soit selon le nombre de chevaux fiscaux mentionné dans la rubrique P.6 du certificat d'immatriculation, pour les autres véhicules.

Vous devez payer la taxe CO2 lorsque vous effectuez l'immatriculation d'une voiture d'occasion et que le nombre de chevaux fiscaux du véhicule est supérieur à 9. Pour trouver le montant de la redevance, vous devez consulter le barème en vigueur depuis 2018, duquel il faudra déduire un dixième par an entamé depuis le moment de la première immatriculation. Ainsi on a :

Inférieur à 9 = 0 €
10 et 11 CV = 100 €
12 à 14 CV = 300 €
Plus de 15 CV = 1000 €
Quant aux véhicules en réception communautaire, la taxe Y3 est calculée en fonction du taux d'émission de CO2. Pour effectuer le calcul, vous devez considérer le prix du gramme majoré de CO2 défini comme suit :

Inférieur ou égal à 200 g/km = 0 €
Situé entre 201 et 250 g/km = 2 €
Plus de 250 g/km = 4 €
Si le véhicule n'a pas fait l'objet d'une réception communautaire n'est pas conforme aux normes européennes, la méthode de calcul utilisée pour déterminer la taxe Y3 est relative au nombre de chevaux fiscaux du véhicule (méthode expliquée ci-dessus).

Cas pratique : un véhicule dont la date de la première immatriculation remonte au 4 juin 2004 de réception non communautaire et dont la puissance fiscale est de 13 CV recevra une taxe Y3 de 300 euros.

De nombreux véhicules mis en circulation sont considérés comme non communautaires. Par conséquent, ils sont soumis à la dernière méthode de calcul. Si vous jugez que votre voiture est d'objet communautaire, vous devrez vous rendre à la préfecture pour changer la réception de votre véhicule.

Écotaxe
Encore appelée « Bonus/Malus écologique », l'écotaxe a fait son apparition en décembre 2007 par décret et se substitue à la taxe CO2. Cette redevance concerne l'achat de véhicules de tourisme immatriculés pour la première fois en France ou à l'étranger à partir du 1er janvier 2008. Elle est également calculée en fonction du taux d'émission de CO2 pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire et selon la puissance fiscale pour les autres voitures.

Si le véhicule a été immatriculé dans un pays étranger avant d'être introduit sur le territoire français, le montant de la taxe est réduit d'un dixième par an entamé depuis la première immatriculation. Le barème de l'écotaxe en vigueur est défini différemment selon que le véhicule a fait l'objet d'une réception communautaire ou non.

Quels sont les cas d'exonération de la taxe Y3 ?
Dans certains cas de figure, cette redevance peut faire l'objet d'une exonération totale :

Lorsque le véhicule dispose d'une carte grise W ;
Pour une demande de duplicata du certificat d'immatriculation ;
Lors d'un changement de nom et de domicile ;
Pour une modification d'usage sans changement du propriétaire ;
Pour une modification des caractéristiques techniques de la voiture ;
Si le véhicule est immatriculé à Mayotte ;
Pour une modification du numéro d'immatriculation suite à un vol des plaques ;
Pour les véhicules particuliers dotés d'une carrosserie handicap.

Carte grise y3
voila tout est dit ou presque ;-)
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patolivier
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Re: eco malus

Message par patolivier »

voilà la confirmation sur un autre site :

Le malus écologique : aussi pour les occasions !
Sur le même principe que le bonus, le malus écologique est normalement payé en une seule fois par le premier propriétaire, lors de l'achat neuf. Mais c'est en réalité plus compliqué que cela, et les voitures d'occasion sont également touchées par une "surtaxe CO2" qui peut grever le budget.

Bonus/malus : comment ça se passe en occasion ?
Cette taxe CO2 concerne les véhicules particuliers (VP) et les véhicules à usages multiples, destinés au transport de personnes et de leurs bagages ou de leurs biens. Elle s'applique aux véhicules mis en service depuis le 1er juin 2004, achetés ou loués d'occasion en France. En réalité, pour une occasion d'avant 2009, vous verrez que plus aucune taxe n'est due. Auparavant, la surtaxe était calculée en fonction des émissions de CO2, à raison de 2 € par gramme de CO2 au-dessus de 200 g et 4 € par gramme au-dessus de 250 grammes. Cela a été annulé et modifié. Du coup cette taxe porte mal son nom.

Car désormais, le montant de la taxe est calculé en fonction de la puissance fiscale du véhicule :

Moins de 10 CV fiscaux : 0,00 €
10 et 11 CV fiscaux : 100 €
12, 13 et 14 CV fiscaux : 300 €
15 CV et plus : 1 000 €


Bonne nouvelle, la taxe est réduite de 10 % par année écoulée depuis la date de mise en circulation. Ce qui signifie, par exemple, qu'une voiture d'occasion de 16 CV fiscaux mais âgée de 5 ans révolus ne paiera pas 1 000 € de surtaxe, mais 500 €. Une grosse cylindrée puissante de 23 CV mais de plus de 10 ans sera exemptée de taxe.

Bon à savoir également, les véhicules pour handicapés et les personnes en situation de handicap peuvent avoir droit à une exonération. Le véhicule doit être immatriculé "voiture particulière carrosserie "handicap"", ou acquis par une personne titulaire de la carte mobilité inclusion portant la mention "invalidité", ou par une personne ayant un enfant mineur ou à charge dans son foyer fiscal qui est titulaire de cette carte. L'exonération ne peut concerner qu'un seul véhicule par bénéficiaire. Une photocopie de la carte d'invalidité doit être jointe à la demande de certificat d'immatriculation. Le montant de la taxe n'est donc pas ajouté aux autres taxes lors du règlement du certificat d'immatriculation.



Il existe aussi une "taxe annuelle sur les véhicules les plus polluants"

D'un montant de 160 €, elle est due chaque année, sur demande des services des finances publiques. Et les voitures achetées d'occasion n'y échappent pas !

Les véhicules concernés sont :

Ceux immatriculés depuis 2012 et qui rejettent plus de 190 grammes de CO2 par km.
Ceux immatriculés en 2010 et 2011 et qui rejettent plus de 245 g de CO2 par km.
Ceux immatriculés en 2009 et qui rejettent plus de 250 g de CO2 par km.


Comme pour la surtaxe CO2, les personnes en situation de handicap en sont dispensées, selon les mêmes critères.



À noter que ces deux taxes (surtaxe CO2 et taxe annuelle) s'appliqueront à partir de juillet 2019 aux pick-up comprenant au moins 5 places assises, sauf ceux utilisés exclusivement à l'exploitation des remontées mécaniques et des domaines skiables.


:tchin: :bisou: :tchin:
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Re: eco malus

Message par bertrand 59 »

du coup ça m énerve un peu moins :lol: d ici quelques années j opterais peut être pour un JLU ou JKU bien que certains ( JLU)aient des problèmes de comportement routier assez récurrent :???:
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