contestation de légitimité de la circulation sur les chemin

[Christiaan]

Bonjour,

Suite à la rencontre de monsieur Bernard P. dans les fôrets à la proximité de la petite village Osne-le-Val, pas loin de Joinville (Haute Marne 52) j'aimerais connaître vos avis/opinions.

Nous avons rencontre M. Bernard par hasard une deuxième fois pendant notre sortie de Paques à Joinville. Le permier fois était en avril 2009. Chaque fois il nous a dit que nous ne pouvons pas circuler sur les chemins dans les fôrets en nous montrant un document plastifié. Les chemins blanc, qui sont plus grande n'est pas problème, mais il nous a assuré que nous n'avons pas le droit de circuler sur les petits chemins forestiers. Il voulait bien nous donner un proces verbal, mais heureusement il n'avait pas l'autorisation!

Nous avons suivi un roadbook publié dans un des magazines 4x4 francaises. Je sais bien que ces roadbooks ne sont pas vraiment récents. Par contre, nous n'avons pas passé des barrières ou des panneaux d'interdiction.
Suivant mon opinion, on doit nous bien informer par des panneaux ou barrières que nous n'avons pas le droit d'y circuler, non?
Je pense également au document du Codever que j'ai retiré de ce forum concernant l'adaptation du "circulaire Olin".
Peut être il y une réglementation spécifique pour les réseves naturelles? Mais comment savoir si on entre une réserve naturelles quand il n'a y pas de panneaux ... En plus je ne pense pas que ce région est une réserve naturelle?
Encore suivant M. Bernard, la commune locale n'a pas l'argent pour mettre des panneaux à l'entrée de chaque chemin interdit à la circulation.

Merci d'avance pour vos avis/opinions.

Christiaan

[Chris30130]

Bonjour voici comment reconnaitre la limite d'un parc naturel, il es inscrit d'un trait vert continu [HIGHLIGHT=#00b050] [/HIGHLIGHT] que tu peut voir sur ta carte topographique et sur certain road book de magazine



Pour ce qui du chemin, l'interdiction doit être signaler par un panneau et/ ou barriére, soite etre un chemin d'exploitation forestiere (donc pas de panneau ni barriere), soit des chemins de Défence Forestiere Contre l'Incendie => DFCI et il sont marqué d'un panneau siglé DFCI.

Serait t'il possible de nous montré sur quelle chemin c'est, soit par copie d'une carte ign ou via un point GPS?

[LandoZoor]

Il y a deux types de voie à retenire....

Les publiques et les privées !

Et encore, les privées peuvent étre autorisé à la circulation si ca ne dérange pas le proprio. Et il y en à plus qu'on le croi des comme ca.

Si privé, et que le proprio n'a pÔ envie qu'on circule, il doit y avoir une signalisation.

Et privé, c'est le chemin ! Par ce que si le proprio l'est uniquement des terrains qui sont de chaque coté du chemin, le chemin ne l'est pas forcément !

Et les publiques.... Bin y peuvent pÔ étre interdit.... Ou presque pas !

par ce que l'interdiction comporte un bon nombre de régles..... Dont la signalisation !

Et tout ca, quelque soit la qualité du chemin ! Goudron, pierre, terre, GR ou autre balisage..... KifKif !

La seule référance absolue, c'est le cadastre !


Et la verbalisation.... Bin oui.... Pourquoi pas !

Ca s'appelle de la verbaliZation abuZive !

Et pour ca..... Hellooooooo le Codever !

Il ont un site au Codever......

Faut aller voir..... Tout est dit !

Pi y Zon mème une protection juridique pour ce genre de cÔnnerie là.

par ce que qu'et-ce qu'yen a de ces cÔnnerie là.

[Papatrol]

Pas mieux

[Christiaan]

Voici le chemin dont je parle:

depart : N48 28.576 E5 11.416
arrivée : N48 29.206 E5 11.479

[Chris30130]

pour ce que landozzor a dis!



voici le même chemin ( a droite du chiffre 341) sur carte IGN, pour moi et en l'absence de panneau ou barriére sur le terrain, ce chemin et tout a fais libre à la circulation en voiture!

Le seul truc que je remarque se sont les traits en pointillé __ ___ __ qui sont horizontaux qui pourrais me faire penser a des limites de bois communales et qui donc sauf arreté municipale et signalisation
n'empéche pas la circulation. De plus je n'es remarquer aucune limite de reserve naturel ou quoi que ce soit qui empécherais de rouler librement.

[LandoZoor]

Les trait en longs pointillés fin, sont des "Layons".

Ce sont des allées défrichés et entretenue généralement par les associations de chasses destinés en premier lieux à délimiter des parcelles d'exploitation forestière.

Mais.... INTERDIT A LA CIRCULATION !


En général, quand il y a des layons, c'est que c'est de la foret comunale.

Ou.... Domaniale ! Et donc interdit.... Mais la, ce serrais indiqué !

[Chris30130]

Exacte lando apres vérif sur differente carte et image satélite, c'est effectivement des layons ou ancien chemin devenue plus etroit

[dimitroll]

la prochaine fois tu tire a vu

[Maxi14]

Merci Chris et Michel pour vos commentaires et explications !

[LandoZoor]

Petit détournement de topique.....


Par LA

DéZolé..... C'est pÔ de gaité de coeur !