Quelle largeur ?

[Fisher]

Salut,

J'ai beau chercher sur le toile , peau de balle je ne trouve pas quelle doit être la largeur réglementaire d'un chemin !

Si quelqu'un a ça sous le coude ou ailleurs, j'suis prenneur

Merci

[Baloo]

Salut Xavier,

Si ta question est de savoir à partir de combien un chemin n'est plus un sentier, je crois savoir, à la lecture du guide du codever, que la réponse ne passe pas par la mesure d'un mètre.
Un chemin peut être emprunter, de mémoire, si son aspect l'indique. Si par exemple tu as des traces de passages de roues (4 roues s'entend), et évidemment pas d'interdiction formellement matérialisée (panneau B0 ou barrière et autre obstacle physique), alors c'est bon.
Ce principe est d'ailleurs de bon sens car des chemins comme nous avons pris en normandie par exemple, seraient vite déclassés si une largeur limite existait, en raison du boulot de la végétation.
Ce que je retiens, pour faire simple, c'est en gros que si je peux passer en patrol, alors le chemin est carossable, sinon, c'est que c'est un sentier

Baloo

[Fisher]

C'est pas tout à fait ce que je cherche , je m'explique :

Les agriculteurs ne sont pas content lorsque l'on roule dans leur champs , jusque là je dis c'est tout à fait normal mais ...
Lorsque le chemin fait pile poil la largeur d'une auto car ces messieurs du milieu agricole ont décidé de gagner 4 routes de blé en diminuant le chemin, là je dis qu'il y a un soucis.

Que des quads roulent dans le blé pour doubler un véhicule en difficulté (un patrol ), là je dis encore que c'est une honte mais ...
Lorsque l'agriculteur retourne 2 fois par an ce chemin car il ne veut pas lever sa charrue, donc il fragilise le chemin ... je dis qu'il y a matière à discution .

Dans aucun de ces 2 cas je ne défend les écraseurs volontaires, juste qu'il y a matière à discuter sur le problème !

Ce principe est d'ailleurs de bon sens car des chemins comme nous avons pris en normandie par exemple, seraient vite déclassés si une largeur limite existait, en raison du boulot de la végétation.

Moi je dirais plutôt que si la végétation rétrécie un chemin, celui ci ne devient pas interdit mais cela veut dire que la commune doit l'entretenir !

[Fisher]

Et c'est surtout pour amener de l'eau à mon moulin si un jour je suis en difficulté dans un chemin ! Dans ce cas, un article de loi est toujours le bienvenue !

[dido]

...Lorsque l'agriculteur retourne 2 fois par an ce chemin car il ne veut pas lever sa charrue, donc il fragilise le chemin ... je dis qu'il y a matière à discution .

Le mieux serait de voir le cadastre,
la taille de la parcelle concernée doit y être
et par conséquence la situation exacte du chemin.
Logiquement (enfin il me semble), on devrait trouver les bornes de marquage sur le terrain...
(la propriété au sens du droit étant fixée par des plans d'arpentage
et les bornages établis par les géomètres-experts.)

[49ers]

Le mieux serait de voir le cadastre,
la taille de la parcelle concernée doit y être
et par conséquence la situation exacte du chemin.
Logiquement (enfin il me semble), on devrait trouver les bornes de marquage sur le terrain...
(la propriété au sens du droit étant fixée par des plans d'arpentage
et les bornages établis par les géomètres-experts.)

Pareil que Didier, je ne vois que ça comme juge de paix

[STF]

oui,mais avec les remembrements c'est un vrai casse tete quand tu traverse plusieurs communes

[dido]

Pour plus d'info voir ici
http://www.techno-science.net/?onglet=g ... ition=2561

Cadastre français
Aspect juridique
En France, le cadastre n'a de valeur que fiscale,
puisqu'il sert de base au calcul de l'impôt foncier.
Il ne possède pas de valeur juridique, la propriété au sens du droit étant fixée par des plans d'arpentage
et les bornages établis par les géomètres-experts.
...

Si l'agriculteur mécontent n'est pas très réglo sur sa surface cultivée,
il est toujours possible de l'informer que l'on peut prévenir le fisc
du fait qu'il s'est approprié une partie du chemin...
En général personne n'aime les controles fiscaux...
Je ne suis pas pour la délation mais si le dialogue est difficile
cela peut faire basculer la balance de notre coté (surtout si le gus est borné)...
Après tout c'est un moyen de pression comme un autre


Moi, j'dis ça et j'ai rien dit (ou alors pas fort)
Et puis c'est pour aider..

[Fisher]

Ok merci didier

[Baloo]

Ton histoire Xavier m'en rappelle une autre, vraie et pas si vieille. Il y a 4 ou 5 ans de ça, le garde champêtre de ma commune passait la moitié de son temps à chercher les chemins disparus (ou volés). En effet, des randonneurs pedestres (nombreux et actifs sur ma commune) avaient interpellé le maire sur ce sujet et la conclusion est évidente : annexation unilatérale des chemins par quelques agriculteurs peu scrupuleux. C'est depuis rentré dans l'ordre mais celà montre aussi les limites des règles dites "d'uage" et devrait justement inciter les pouvoir public à faire en sorte que les chemins soient régulièrement pratiqué, pour éviter ce genre de constat (donc ça n'irait pas dans le sens de Nelly )

[GRTROLL]

Ton histoire Xavier m'en rappelle une autre, vraie et pas si vieille. Il y a 4 ou 5 ans de ça, le garde champêtre de ma commune passait la moitié de son temps à chercher les chemins disparus (ou volés). En effet, des randonneurs pedestres (nombreux et actifs sur ma commune) avaient interpellé le maire sur ce sujet et la conclusion est évidente : annexation unilatérale des chemins par quelques agriculteurs peu scrupuleux. C'est depuis rentré dans l'ordre mais celà montre aussi les limites des règles dites "d'uage" et devrait justement inciter les pouvoir public à faire en sorte que les chemins soient régulièrement pratiqué, pour éviter ce genre de constat (donc ça n'irait pas dans le sens de Nelly )

oui mais d'ici qu'elle le comprenne il va se passer des lustres

Ca comprend que ce que ca veut ce genre de personne et surtout son interet

[dido]

Ceci peut surement t'aider...
http://www.frso.be/docs/isom/o45fr.htm

Voici un extrait :
Chemin carrossable
Un chemin ou une route mal entretenue, uniquement utilisable pour des véhicules roulant à vitesse réduite.
Largeur inférieure à 3 m.
Couleur : noir.

Chemin
Un grand chemin ou un ancien chemin carrossable, très visible au sol.
Couleur : noir.

[PACHY54]

Bonjour,

Une manière de vérifier et sans perdre trop de temps comme au cadastre, le temps de mettre à disposition les planches, est de sortir la carte d'état major au 1/25000 : élément vérifiable facilement le trait noir large continue ou discontinue.

Concernant la largeur, les tombereaux et autres charettes à balles de foin étaient de 2 m de mémoire, à vérifier par ceux qui peuvent retrouver ce genre de matériels à la campagne, de là à rajouter 25 cm de chaque côté, la largeur d'un piéton lors du croisement, me paraîtrait cohérent.

à +

Gilbert

[bertrand 59]

tout chemin privé ou pas est accessible a tous , au proprietaire de faire respecter son droit si le chemin est privé en le cloturant , si le chemin est ouvert dans un champs ou autres on a tout a fait le droit de passer, sauf decret prefectoral la notion de carrossabilitée n etant plus valable .

[Maxi14]

Bonjour,
à rajouter 25 cm de chaque côté, la largeur d'un piéton lors du croisement ....

ça ne va pas croiser avec tous le monde ...